Fleuriel.

Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://fleuriel.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire & Éditeur : Fleuriel
Responsable publication : Le responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : contact@fleuriel.fr

2. Précision Importante

Le site https://fleuriel.fr est un média indépendant dédié à la thématique de l'immobilier, de la maison et de la décoration.

Nous tenons à préciser que ce site n'a aucun lien, direct ou indirect, avec la mairie de la commune de Fleuriel, ses services municipaux ou tout autre organisme public local. Le nom "Fleuriel" est utilisé ici à titre de marque éditoriale.

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH :
SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
Téléphone : 1007

4. Propriété intellectuelle

Fleuriel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Fleuriel.

5. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l'occasion de l'utilisation du site https://fleuriel.fr, peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.